Marque enregistrée - Marque en vigueur

Doctisafe
vd4soft, SAS

Numéro de dépôt :
4289303
Date de dépôt :
24/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2026
Doctisafe de vd4soft

Présentation de la marque Doctisafe

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vd4soft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Doctisafe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vd4soft domicilié(e) 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 803 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vd4soft, M. PIERRE-YVES VAN DAAL domicilié(e) 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Doctisafe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Doctisafe arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.

vd4soft a également déposé les autres marques suivantes : Docteure Isi Ammandia , Doctisiasafe , Doctisiatab


vd4soft, SAS - 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 798803920


vd4soft, M. PIERRE-YVES VAN DAAL - 3 PLACE DE BORDEAUX - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.